Mentions légales

Grafannysta — Fanny Bastide, entrepreneuse individuelle.
Entreprise individuelle immatriculée au Répertoire national des entreprises, non inscrite au RCS.
SIRET : 514 553 783 00028 — SIREN : 514 553 783 — Code APE : 74.10Z (activités spécialisées de design)
TVA non applicable, article 293 B du code général des impôts.
Siège : 66180 Villeneuve-de-la-Raho, France — adresse postale complète communiquée sur simple demande.
Téléphone : 06 23 80 03 51 — Email : contact@grafannysta.com
Directrice de la publication : Fanny Bastide.

Cloudflare, Inc. — 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis. cloudflare.com

L'ensemble des créations présentées sur ce site (visuels, logotypes, illustrations, mises en page, vidéos) est protégé par le droit d'auteur. Les travaux publiés le sont avec l'accord des clients concernés ; les marques citées restent la propriété de leurs détenteurs respectifs. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation écrite.

Les informations saisies dans le formulaire de contact servent uniquement à répondre à votre demande. Elles ne sont ni cédées, ni revendues, ni utilisées à des fins de prospection par des tiers, et sont conservées trois ans au maximum à compter du dernier échange.
L'acheminement des messages est assuré par Web3Forms (Sunbright Technologies), prestataire technique qui conserve une copie des envois pendant trente jours avant suppression automatique.
Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation et d'opposition : écrivez à contact@grafannysta.com. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL (cnil.fr).

Ce site ne dépose aucun cookie publicitaire et n'utilise aucun traceur tiers. Les polices de caractères sont chargées depuis Google Fonts, ce qui implique une connexion à leurs serveurs ; aucun cookie n'est déposé à cette occasion.

Grafannysta intervient exclusivement auprès de clients professionnels : entreprises, associations, collectivités et indépendants agissant dans le cadre de leur activité. Aucune prestation n'est proposée aux consommateurs au sens du code de la consommation, de sorte que le dispositif de médiation de la consommation ne trouve pas à s'appliquer.
À défaut d'accord amiable, tout litige relève de la compétence des tribunaux du ressort du siège, sauf disposition contraire prévue au contrat.